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Master Droit public parcours Histoire du droit
Master Droit public parcours Histoire du droit
2023/2024
Direction: M. Franck ROUMY, M. Bernard D'ALTEROCHE
Masters en droit - Droit
Master
2 ans
Formation initiale
► Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise, dans un premier temps, à :
- Assurer aux étudiants un renforcement de la spécialisation dans le domaine du droit public qu'ils ont pu commencer à acquérir en licence via le choix des options et des combinaisons de travaux dirigés ;
- Offrir aux étudiants la possibilité de donner à leur formation une tonalité plus proche soit du monde économique soit du monde administratif.
Puis, dans en second temps, en embrassant toutes les périodes et les branches de l'histoire du droit, ce master offre un choix de matières unique en France dans sa spécialité. Ce large éventail permet de se spécialiser sur un thème tel que l'histoire du droit privé ou du droit public envisagé sur une très longue période, ou de se concentrer plutôt une époque déterminée comme l'Antiquité, le Moyen Âge ou les Temps modernes et contemporains.
► Admission
Bac +3 ou Bac +4
► Profil recommandé
Pour l'année universitaire 2022-23 :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Acquisition d’au moins trois semestres d’histoire du droit, idéalement quatre.
Critères généraux d’examen des candidatures
Résultats acquis dans les matières d’histoire du droit et de droit public depuis la première année ;
double cursus éventuel ; séjour à l’étranger ; maîtrise de langues scientifiques autres que l’anglais
(allemand, italien) et de langues anciennes (latin, grec).
Modalités d’examen des candidatures
Examen sur dossier.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, ce master est ouvert aux candidats titulaires d’un Master 1 en droit, en histoire, en lettres classiques, du diplôme d’archiviste paléographe.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
► Programme
MASTER 1
Semestre 1
UEF 1 (Coef.2) (20 ects)
1 séminaire à choisir parmi :
- Séminaire de droit public général (CM : 24h en groupes de 25 étudiants)
- Séminaire de droit public des affaires (CM : 24h en groupes de 25 étudiants)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires (CM : 36h, TD : 15h) à choisir dans la liste suivante :
- Contentieux constitutionnel
- Droit public de l’économie 1
- Droit de l'urbanisme
UEC 1 (Coef.1) (10 ects)
1 matière obligatoire sans TD :
- Histoire du droit administratif et de l'administration
3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante et autre que celles suivies en matière obligatoire (CM 36h) :
- Droit des collectivités territoriales
- Grandes doctrines juridiques, politiques et économiques
- Droit de l'urbanisme
- Droit de la concurrence (interne et européen)
- Contentieux constitutionnel
- Droit constitutionnel de l’Union européenne
- Droit du service public
- Science administrative
- Droit administratif comparé
- Droit de l'action sociale et de l'aide sociale
- Droit parlementaire
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h)
Total 1er semestre : 288h (240h CM + 48h TD)
Semestre 2
UEF 2 (Coef.2) (20 ects)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires à choisir parmi (CM : 36h, TD : 15h) :
- Droit constitutionnel général
- Droit public de l’économie 2
- Droit des contrats publics
UEC 2 (Coef.1) (10 ects)
4 matières sans TD de 36 h à choisir dans la liste suivante et autres que celles suivies en matière obligatoire :
- Droit international public 2
- Droit des contrats publics
- Politiques de l'Union européenne
- Philosophie politique 2
- Droit constitutionnel général
- Droit de l'environnement
- Droit de la santé publique
- Droit constitutionnel comparé
- Droit de la convention européenne des droits de l'homme
- Histoire des idées politiques avant le 18è siècle
- Finances locales
- Politiques publiques
- Méthodologie des épreuves des concours
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h)
Enseignement facultatif (TD : 1h30 par semaine)
- Atelier de professionnalisation
- Langue étrangère facultative - 3 points supplémentaires Allemand, espagnol, italien, russe, chinois, arabe, portugais, Français langue étrangère (FLE)
Total 2e semestre : 264h (216h CM + 48h TD)
Total année : Volume horaire : 552h par étudiant + enseignements facultatifs
Crédits 60 ECTS
MASTER 2
Parmi les cinq matières, il est possible d’en choisir deux dans la spécialité (droit privé ou droit public) qui n’est pas la sienne.
Ce choix peut être opéré autant dans le premier que dans le second groupe de matières.
Enseignements généraux* (deux matières au choix) :
- Droit public romain (25h)
- Histoire constitutionnelle comparée (25h)
- Histoire de l’État (25h)
- Origines historiques du droit administratif (25h)
*Tous les enseignements sont mutualisés avec ceux du DU d’Histoire du droit public
Enseignements spécialisés (trois matières au choix) :
- Institutions de l’Antiquité (50h)
- Histoire du droit public français (50h)
- Histoire de l’administration** (50h)
- Histoire de la pensée politique (50h)
- Droit administratif depuis le XVIIIe siècle*** (50h)
- Histoire des institutions et régimes politiques contemporains (50h)
- Histoire du droit de l’économie (50h)
**Mutualisation avec le M2 Droit public approfondi et la 2ème année de Master Politiques publiques
***Mutualisation avec le M2 Droit public approfondi
Total :
Volume global du M2 Histoire du droit (option droit public) : 450h sur l’année et un minimum obligatoire de 200h par étudiant ;
ECTS : 60
► Débouchés
- Enseignement
- Recherche
- Concours administratifs
- Carrières judiciaires.
► Poursuites d'études
Enseignement, recherche, concours administratifs, carrières judiciaires.
► Contact
► Plus d'informations
http://ciffop.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-droit-public-parcours-histoire-du-droit► Informations 2022/2023 - M2 Histoire du droit public :
- Réunion de rentrée : vendredi 16 septembre 2022 à 13h30 au Centre Sainte-Barbe (4 rue Valette, Paris 5ème)
- Début des enseignements : lundi 26 septembre 2022
Emploi du temps du M2 Histoire du droit :
- Emploi du temps (1er et 2e Semestre)
Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise, dans un premier temps, à :
- Assurer aux étudiants un renforcement de la spécialisation dans le domaine du droit public qu'ils ont pu commencer à acquérir en licence via le choix des options et des combinaisons de travaux dirigés ;
- Offrir aux étudiants la possibilité de donner à leur formation une tonalité plus proche soit du monde économique soit du monde administratif.
Puis, dans en second temps, en embrassant toutes les périodes et les branches de l'histoire du droit, ce master offre un choix de matières unique en France dans sa spécialité. Ce large éventail permet de se spécialiser sur un thème tel que l'histoire du droit privé ou du droit public envisagé sur une très longue période, ou de se concentrer plutôt une époque déterminée comme l'Antiquité, le Moyen Âge ou les Temps modernes et contemporains.
Informations complémentaires
Laboratoires partenaires
Institut d'histoire du droit de Paris (UMR 7184)
Pour l'année universitaire 2022-23 :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Acquisition d’au moins trois semestres d’histoire du droit, idéalement quatre.
Critères généraux d’examen des candidatures
Résultats acquis dans les matières d’histoire du droit et de droit public depuis la première année ;
double cursus éventuel ; séjour à l’étranger ; maîtrise de langues scientifiques autres que l’anglais
(allemand, italien) et de langues anciennes (latin, grec).
Modalités d’examen des candidatures
Examen sur dossier.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, ce master est ouvert aux candidats titulaires d’un Master 1 en droit, en histoire, en lettres classiques, du diplôme d’archiviste paléographe.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
Programme
MASTER 1
Semestre 1
UEF 1 (Coef.2) (20 ects)
1 séminaire à choisir parmi :
- Séminaire de droit public général (CM : 24h en groupes de 25 étudiants)
- Séminaire de droit public des affaires (CM : 24h en groupes de 25 étudiants)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires (CM : 36h, TD : 15h) à choisir dans la liste suivante :
- Contentieux constitutionnel
- Droit public de l’économie 1
- Droit de l'urbanisme
UEC 1 (Coef.1) (10 ects)
1 matière obligatoire sans TD :
- Histoire du droit administratif et de l'administration
3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante et autre que celles suivies en matière obligatoire (CM 36h) :
- Droit des collectivités territoriales
- Grandes doctrines juridiques, politiques et économiques
- Droit de l'urbanisme
- Droit de la concurrence (interne et européen)
- Contentieux constitutionnel
- Droit constitutionnel de l’Union européenne
- Droit du service public
- Science administrative
- Droit administratif comparé
- Droit de l'action sociale et de l'aide sociale
- Droit parlementaire
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h)
Total 1er semestre : 288h (240h CM + 48h TD)
Semestre 2
UEF 2 (Coef.2) (20 ects)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires à choisir parmi (CM : 36h, TD : 15h) :
- Droit constitutionnel général
- Droit public de l’économie 2
- Droit des contrats publics
UEC 2 (Coef.1) (10 ects)
4 matières sans TD de 36 h à choisir dans la liste suivante et autres que celles suivies en matière obligatoire :
- Droit international public 2
- Droit des contrats publics
- Politiques de l'Union européenne
- Philosophie politique 2
- Droit constitutionnel général
- Droit de l'environnement
- Droit de la santé publique
- Droit constitutionnel comparé
- Droit de la convention européenne des droits de l'homme
- Histoire des idées politiques avant le 18è siècle
- Finances locales
- Politiques publiques
- Méthodologie des épreuves des concours
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h)
Enseignement facultatif (TD : 1h30 par semaine)
- Atelier de professionnalisation
- Langue étrangère facultative - 3 points supplémentaires Allemand, espagnol, italien, russe, chinois, arabe, portugais, Français langue étrangère (FLE)
Total 2e semestre : 264h (216h CM + 48h TD)
Total année : Volume horaire : 552h par étudiant + enseignements facultatifs
Crédits 60 ECTS
MASTER 2
Parmi les cinq matières, il est possible d’en choisir deux dans la spécialité (droit privé ou droit public) qui n’est pas la sienne.
Ce choix peut être opéré autant dans le premier que dans le second groupe de matières.
Enseignements généraux* (deux matières au choix) :
- Droit public romain (25h)
- Histoire constitutionnelle comparée (25h)
- Histoire de l’État (25h)
- Origines historiques du droit administratif (25h)
*Tous les enseignements sont mutualisés avec ceux du DU d’Histoire du droit public
Enseignements spécialisés (trois matières au choix) :
- Institutions de l’Antiquité (50h)
- Histoire du droit public français (50h)
- Histoire de l’administration** (50h)
- Histoire de la pensée politique (50h)
- Droit administratif depuis le XVIIIe siècle*** (50h)
- Histoire des institutions et régimes politiques contemporains (50h)
- Histoire du droit de l’économie (50h)
**Mutualisation avec le M2 Droit public approfondi et la 2ème année de Master Politiques publiques
***Mutualisation avec le M2 Droit public approfondi
Total :
Volume global du M2 Histoire du droit (option droit public) : 450h sur l’année et un minimum obligatoire de 200h par étudiant ;
ECTS : 60
Poursuites d’études
Enseignement, recherche, concours administratifs, carrières judiciaires.
Débouchés
- Enseignement
- Recherche
- Concours administratifs
- Carrières judiciaires.