Cours :

1. Analyse économique du droit (20 h)

Ce cours est une introduction à l'analyse économique du droit. Il proposera dans un premier temps une présentation générale de l’analyse économique du droit, en insistant sur l’éclairage qu’elle peut apporter aux questionnements juridiques comme aux questions économiques. Le cours traitera de quatre thèmes principaux de l'analyse économique du droit : les droits de propriété et leurs conséquences, la responsabilité civile, la résolution des litiges et la mise en œuvre publique du droit.

Christine HALMENSCHLAGER, maître de conférence HDR
Marie OBIDZINSKI, professeur

2. Competition law and economic analysis (cours en anglais) (20 h)

Le droit de la concurrence vise à garantir le respect du principe de libre concurrence. Il englobe les dispositions interdisant les pratiques anticoncurrentielles, et notamment les ententes illicites et les abus de position dominante. Ce cours est une introduction à l’analyse économique du droit de concurrence.

Il proposera différents outils pour évaluer comment les lois et les règlements définis par le droit de la concurrence impactent la concurrence entre les firmes. Nous mettrons l’accent sur les trois piliers de la politique de la concurrence, les cartels, les abus de position dominante ainsi que les concentrations d’entreprises. Les étudiants devront aussi discuter des décisions rendues par les tribunaux ou les autorités de concurrence en Europe et aux États-Unis.

Chloé LE COQ, professeur

Étude de cas / Conférences de méthode (20 h)

Les séances d'études de cas ont pour objectif d'approfondir les notions vues en cours d'analyse économique du droit et de droit de la concurrence, au travers de l'analyse de problèmes concrets.

Thèmes : sociétés, banque et finance, concurrence, fiscalité, commerce international, travail, propriété intellectuelle, contrats et responsabilité, criminalité économique.

Sophie BIENENSTOCK