Élections des représentants des étudiants au CNESER
Organisation du scrutin
Les élections des représentants des étudiants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) se sont déroulées du lundi 5 juin 2023, date d’ouverture du scrutin, au vendredi 16 juin 2023 à minuit, date de clôture du scrutin.
Les modalités d’organisation du scrutin étaient précisées dans l’arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d’organisation de l’élection au CNESER des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
Le vote a lieu exclusivement par correspondance, avec dépouillement au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
Conformément à l’arrêté du 24 février 2023 pris en application de l’article D.232-4 du code de l’éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (art.6), sont grands électeurs de l’établissement les membres étudiants titulaires du conseil d’administration, du conseil de la recherche et du conseil des études et de la vie étudiante.
Le dépôt des listes de candidats et des professions de foi s’effectue auprès du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.
Résultats
Les résultats de l'élection des représentants 2023 des étudiants au CNESER étaient proclamés par la commission nationale le jeudi 22 juin 2023 et publiés au JORF en juillet 2023.
Calendrier
- Mercredi 3 mai 2023 : affichage de la liste électorale définitive ;
- Jusqu’au lundi 15 mai 2023 à midi : possibilité de donner procuration pour le retrait du matériel de vote ;
- Du mardi 30 mai 2023 au mardi 13 juin 2023 : retrait du matériel de vote (centre Panthéon, galerie Soufflot, escalier O, rez-de-chaussée, Direction des Affaires générales) ;
- Du lundi 5 juin 2023 au vendredi 16 juin 2023 : scrutin par correspondance.
